Mentions Légales

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1. Présentation de notre site web


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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.


En utilisant notre site web thamos.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Guillaume Signoret. Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins précisées à l'avance aux utilisateurs.

 

3. Les produits ou services proposés par thamos.fr


En accord avec sa politique de communication, le site thamos.fr a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par Guillaume Signoret, qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site thamos.fr.

 

4. Limitations contractuelles


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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet


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7. Droit applicable et lois concernées


Soumis au droit français, le site web thamos.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

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